Assainissement Non Collectif
L’assainissement vise à améliorer la situation sanitaire de l’environnement, il consiste à collecter, traiter et évacuer les eaux (eaux vannes, et eaux grise) d’une habitation, les eaux pluviales devant être gérées séparément.
En France il existe 2 solutions :
• L’assainissement collectif (le tout à l’égout),
• L’assainissement non collectif ou autonome (ANC)
En France, environ 13 millions de personnes sont concerné par l’assainissement non collectif.
Aujourd’hui, l’implantation d’un assainissement autonome est soumise à une règlementation, et des étapes doivent être respectées :
Un peu de vocabulaire :
SPANC = Service Public d’Assainissement Non-Collectif. C’est le service public qui contrôle le bon fonctionnement et valide et délivre une attestation de conformité de votre installation.
ETUDE DE SOL = réalisée par un bureau d’étude, peut être obligatoire et permet de définir la surface disponible pour l’assainissement, la perméabilité du sol afin de savoir ou sera rejeté l’effluent en sortie d’assainissement.
FILIERE TRADITIONNELLE = il s’agit du filtre à sable ou épandage.
FILIERE AGRÉÉE = il en existe plusieurs sorte : les filtres plantés, les filtres compacts, les micro-stations (à culture fixé, culture libre ou SBR). Cette filière a été contrôlé et agréée par l’Etat.
1. CONCEPTION
Dans le cas d’une rénovation, elle est souvent précédée d’un rapport du SPANC qui définira le dimensionnement du dispositif à venir.
Le dimensionnement ne repose pas sur le nombre d’occupants de l’habitation mais sur le potentiel d’occupation. On parle d’équivalent-habitant ou EH.
1 équivalent-habitant = 1 pièce principale (1 EH = 1 PP) (article 5 de l’arrêté ministériel du 7 mars
2021 modifiant l’arrêté du 7 septembre 2009).
Une fois que le rapport su SPANC rédigé, le bureau d’étude peut passer pour faire l’étude sol qui devra être scrupuleusement suivi pour la validation de l’installation par le SPANC.
Monter le dossier de demande d’implantation auprès du SPANC et attendre son aval avant de commencer les travaux.
2. L’IMPLANTATION DE VOTRE SYSTEME
Le plus souvent l’implantation est définie par le bureau d’étude et respecte certaines règles :
3. L’INSTALLATION
Pour recevoir l’attestation de conformité du SPANC, l’installation devra suivre scrupuleusement les conditions de pose du fabriquant ainsi que les préconisations du rapport du bureau d’étude.
4. L’ENTRETIEN
Aujourd’hui l règlementation est faite de telle sorte qu’un assainissement doit être entretenu au minimum une fois par an (selon le système choisi).
Il est préférable de souscrire un contrat d’entretien afin de s’assurer que cela soit bien réalisé à la date anniversaire, de montrer au SPANC l’entretien effectué (en cas de contrôle), de vous rassurer sur le bon fonctionnement de votre assainissement.
